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Registre avec deux voitures pour une entreprise

Une fourgonnette à 86 % d’usage commercial, une berline à 20 % : ce que l’ARC et Revenu Québec exigent, véhicule par véhicule, sur les registres et l’amortissement.

Un plombier autonome de Trois-Rivières roule avec deux véhicules : une fourgonnette pour les chantiers et une berline pour les soumissions et les visites au bureau des permis de la ville. Le 31 décembre, l’odomètre de la fourgonnette indique 22 120 km parcourus depuis le 1er janvier, celui de la berline 13 500 km. Additionnées, ces deux distances donnent 35 620 km, un chiffre que ni l’ARC ni Revenu Québec ne veulent voir sur une déclaration.

Véhicule par véhicule, ses registres donnent 19 000 ÷ 22 120 × 11 050 $ = 9 491 $ pour la fourgonnette et 2 700 ÷ 13 500 × 3 800 $ = 760 $ pour la berline, soit 10 251 $ de déduction sur le T2125. Un seul registre combiné donnerait 21 700 ÷ 35 620 × 14 850 $ = 9 047 $, 1 204 $ de moins, et un calcul que ni l’une ni l’autre administration n’accepte.

Un registre par véhicule, pas par entreprise

L’ARC est directe à ce sujet : « Gardez des registres comptables séparés pour chacun des véhicules. Ces registres comptables doivent indiquer le kilométrage total parcouru à des fins commerciales par chacun des véhicules, ainsi que leurs coûts de fonctionnement. » Elle précise aussi le geste concret : « Inscrivez le kilométrage indiqué à l’odomètre de chaque véhicule au début et à la fin de l’exercice. » Le guide IN-155 de Revenu Québec, destiné aux travailleurs autonomes, dit la même chose en des termes tout aussi nets : « Si vous utilisez plusieurs véhicules pour gagner un revenu d’entreprise, vous devez calculer séparément les dépenses liées à chaque véhicule. » Deux administrations fiscales, la même exigence : deux odomètres, deux calculs, jamais un seul chiffre combiné.

La raison dépasse la paperasse. La fourgonnette et la berline servent à des fins presque opposées. Dix-neuf mille des kilomètres de la fourgonnette sont des allers-retours vers les chantiers et les fournisseurs ; le reste, c’est le trajet vers la maison. Deux mille sept cents des kilomètres de la berline sont des visites au bureau des permis et chez des clients pour établir des soumissions ; les 10 800 km restants, c’est l’épicerie et l’école des enfants. Fusionner les deux registres donnerait une part d’affaires d’environ 61 % sur les 35 620 km combinés, un pourcentage qui ne décrit ni l’une ni l’autre des deux voitures.

Pourquoi les pourcentages divergent

Le guide IN-155 précise comment établir ce pourcentage : « pour calculer le montant déductible, vous devez déterminer le pourcentage d’utilisation de chaque véhicule pour les besoins de votre entreprise. Calculez ce pourcentage en faisant le rapport entre le nombre de kilomètres parcourus pour les besoins de votre entreprise pendant votre exercice financier et le total des kilomètres parcourus pendant ce même exercice financier. » Pour la fourgonnette, 19 000 km sur 22 120 km donnent environ 86 %. Pour la berline, 2 700 km sur 13 500 km donnent exactement 20 %. L’exemple chiffré de l’ARC suit la même logique, avec ses propres montants : « 27 000 kilomètres pour affaires ÷ 30 000 kilomètres au total × 5 400 $ = 4 860 $. » Appliquée ici, la fourgonnette (11 050 $ d’essence, d’assurance, d’entretien et de location pour l’année) donne une déduction de 9 491 $ à 86 %. La berline (3 800 $ d’essence, d’assurance et d’entretien) donne exactement 760 $ à 20 %. Faire la moyenne des deux pourcentages avant de l’appliquer aux coûts combinés ne donnerait ni l’un ni l’autre de ces résultats.

Deux véhicules enregistrés dans l’application, chacun avec ses propres trajets Chaque véhicule garde ses propres trajets, si bien que ses bornes d’odomètre et son pourcentage d’usage commercial ne se mélangent jamais avec ceux de l’autre voiture.

Le plombier n’a pas à noter lui-même quelle voiture il conduit. Odie reconnaît chaque véhicule par son nom Bluetooth mains libres, et chaque trajet enregistre celui qui l’a fait ; suivre plus d’une voiture demande Odie Pro. Voyez le registre de kilométrage pour travailleur autonome.

Le formulaire TP-80 traite chaque véhicule à part

Le formulaire TP-80 confirme la même logique du côté de l’amortissement. À la partie 5, quand plus d’un véhicule figure au calcul de la déduction pour amortissement, le formulaire demande : « S’il y a plus d’un véhicule visé, calculez la partie du montant de la ligne 457 liée à l’utilisation de chaque véhicule à des fins personnelles et inscrivez le total à la ligne 458. » La fourgonnette et la berline, si les deux ont été achetées plutôt que louées, gardent chacune leur propre fraction non amortie du coût en capital même après que leurs frais de fonctionnement ont été additionnés sur une seule ligne du formulaire. Le calcul de cette déduction pour amortissement est détaillé dans un autre article.

Ce qui garde les deux registres distincts

Un registre qui note la date, la destination, le motif et la distance de chaque trajet n’empêche les deux véhicules de se mélanger que s’il note aussi lequel des deux a servi. Une visite au bureau des permis inscrite sans indication de véhicule pourrait tout aussi bien appartenir au registre de la fourgonnette qu’à celui de la berline, et les deux paires d’odomètre cessent alors de correspondre aux deux registres. Notre modèle de registre des déplacements a les mêmes colonnes, une copie par véhicule ; Odie les remplit pendant que vous roulez.

Odie note quelle voiture a fait chaque trajet et garde les trajets, les lectures d’odomètre et le pourcentage d’usage commercial de chaque véhicule séparés automatiquement, de sorte que le 86 % de la fourgonnette et le 20 % de la berline ne sont jamais calculés à partir des kilomètres l’un de l’autre. Le rapport d’exemple montre ce que produit une année : sommaire, totaux mensuels, registre des déplacements et bornes d’odomètre.

Questions

Faut-il un registre par véhicule ?

Oui. L’ARC demande des registres séparés pour chaque véhicule, avec l’odomètre au début et à la fin de l’exercice, et le guide IN-155 de Revenu Québec exige un calcul séparé des dépenses de chaque véhicule.

Puis-je additionner les kilomètres de mes deux voitures ?

Non. Pour le plombier, un seul calcul combiné donnerait 9 047 $ au lieu de 10 251 $, soit 1 204 $ de moins, et ni l’ARC ni Revenu Québec ne l’acceptent.

Comment calculer la part d’affaires de chaque voiture ?

Kilomètres d’affaires du véhicule divisés par ses kilomètres totaux de l’exercice : 19 000 ÷ 22 120, environ 86 %, pour la fourgonnette, et 2 700 ÷ 13 500 = 20 % pour la berline. Chaque pourcentage s’applique aux frais réels de ce véhicule seulement.

Une application peut-elle savoir quelle voiture j’ai conduite ?

Odie reconnaît chaque véhicule par son nom Bluetooth mains libres et note lequel a fait chaque trajet ; suivre plus d’une voiture demande Odie Pro. Voyez la page travailleurs autonomes.


Sources

Chaque chiffre ci-dessus est vérifié contre les sources listées. Comment nous vérifions nos chiffres. Ceci n’est pas un avis fiscal; votre comptable connaît votre situation. Une erreur? Dites-le-nous.

Votre prochain déplacement peut s’enregistrer tout seul.

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