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Changer de véhicule en cours d’année : le registre
Un échange de camion en juin ne fusionne pas deux registres en un : l’ARC et Revenu Québec veulent deux odomètres et deux colonnes sur le TP-80.
Une inspectrice en bâtiment de Trois-Rivières échange son Ford F-150 contre un Ram 1500 d’occasion le 30 juin, le jour où le concessionnaire termine la paperasse. Elle ferme le registre du F-150 à 96 150 km cet après-midi-là et reprend la route avec le Ram, dont l’odomètre affiche déjà 24 300 km. Les deux camions font le même travail pour la même entreprise, à six mois d’intervalle, et ni l’ARC ni Revenu Québec ne les traitent comme un seul véhicule dont on aurait changé les plaques.
L’enjeu se chiffre. Calculés camion par camion, les frais de l’année donnent 9 850 ÷ 13 740 × 4 120 $ = 2 954 $ pour le F-150 et 9 200 ÷ 13 660 × 3 860 $ = 2 600 $ pour le Ram, soit 5 554 $ de déduction. Pour y arriver, il faut une lecture d’odomètre de chaque camion le jour de l’échange.
Le changement s’inscrit le jour même
L’ARC est précise sur ce qui doit être noté au moment de l’échange : « Si vous changez de véhicule à moteur pendant l’exercice, inscrivez la date et le kilométrage à l’odomètre de chaque véhicule au moment soit de la vente, de l’achat ou de l’échange de celui-ci. » Deux inscriptions, pas une : le 30 juin, F-150, 96 150 km, vendu ; le 30 juin, Ram, 24 300 km, mis en service. Aucune des deux lectures n’attend le bilan de fin d’année : elle se prend le jour même de l’échange, pendant que le chiffre au tableau de bord est encore le bon. Ces lectures s’ajoutent à celles du 1er janvier et du 31 décembre que l’ARC demande pour tout registre.
Deux paires d’odomètre, pas une
Le guide IN-155 de Revenu Québec, destiné aux travailleurs autonomes, ne fait pas d’exception pour un véhicule remplacé en cours d’exercice plutôt que conduit en parallèle d’un autre, comme pour deux véhicules qui roulent en même temps : « Si vous utilisez plusieurs véhicules pour gagner un revenu d’entreprise, vous devez calculer séparément les dépenses liées à chaque véhicule. » L’ARC dit la même chose du geste concret : « Inscrivez le kilométrage indiqué à l’odomètre de chaque véhicule au début et à la fin de l’exercice. » Pour le F-150, la paire est le 1er janvier (82 410 km) au 30 juin (96 150 km) : 13 740 km parcourus, dont 9 850 inscrits comme usage commercial. Pour le Ram, la paire est le 30 juin (24 300 km) au 31 décembre (37 960 km) : 13 660 km parcourus, dont 9 200 d’usage commercial.
Le guide IN-155 ajoute un élément que l’ARC ne demande pas dans ces mots : parmi les renseignements suggérés pour appuyer un registre figure « le nombre total de jours dans l’année où l’automobile était à votre disposition ». Le F-150 était à sa disposition 181 jours, du 1er janvier au 30 juin ; le Ram, 185 jours, du 30 juin au 31 décembre. Les deux périodes se rejoignent le 30 juin, jour de l’échange, et couvrent l’année entière sans trou, ce qui est exactement ce qu’un examinateur cherche à confirmer quand deux véhicules se succèdent plutôt que de rouler ensemble.
Deux pourcentages, calculés à part
Le pourcentage d’usage commercial du F-150 est de 9 850 sur 13 740, soit 71,7 %. Celui du Ram est de 9 200 sur 13 660, soit 67,3 %. Rien n’oblige à expliquer pourquoi les deux chiffres diffèrent : l’hiver et le printemps sur le F-150 ont porté deux contrats d’inspection hors ville, et la seconde moitié de l’année sur le Ram a mêlé davantage de trajets personnels de fin de semaine. Ce que Revenu Québec et l’ARC veulent, ce n’est pas une explication du changement, mais la paire d’odomètre et les trajets inscrits qui ont produit chaque pourcentage. Les frais du F-150 pour ses six mois, 4 120 $, donnent une déduction de 2 954 $ à 71,7 %. Ceux du Ram, 3 860 $, donnent 2 600 $ à 67,3 %. Faire la moyenne des deux pourcentages avant de l’appliquer aux frais combinés donnerait 5 546 $, un chiffre plausible et faux : le total réel, obtenu en additionnant les deux montants calculés séparément, est de 5 554 $.
Une lecture datée ferme le registre d’un véhicule le jour même où celui d’un autre s’ouvre.
Pour l’inspectrice, rien de cela ne se retape en décembre. Odie reconnaît chaque camion par son nom Bluetooth mains libres, enregistre chaque trajet avec celui qui l’a fait, et garde des lectures d’odomètre datées pour fermer le F-150 et ouvrir le Ram le 30 juin ; suivre plus d’une voiture demande Odie Pro. Voyez le registre de kilométrage pour travailleur autonome.
Le TP-80 suit chaque véhicule à travers l’achat et la vente
La partie 5 du formulaire TP-80, la déduction pour amortissement, garde le F-150 et le Ram sur des lignes distinctes même s’ils appartiennent à la même catégorie fiscale. Le tableau demande, pour chaque numéro de catégorie, le « coût des acquisitions effectuées pendant l’exercice » dans une colonne et le « produit des aliénations effectuées pendant l’exercice » dans une autre, avant d’arriver à une fraction non amortie du coût en capital unique à la fin de l’année. Concrètement, le prix payé pour le Ram entre dans la colonne des acquisitions et le montant obtenu pour le F-150 repris entre dans celle des aliénations, sur la même ligne de catégorie, pour le même exercice : le formulaire ne demande pas deux déclarations distinctes, mais il garde la trace des deux mouvements plutôt que de les faire disparaître dans un seul solde.
Odie garde un registre distinct pour chaque véhicule, en associant chaque trajet et chaque lecture d’odomètre au camion qui l’a fait, de sorte que la fermeture du F-150 et l’ouverture du Ram apparaissent comme deux entrées dans la liste des véhicules plutôt que comme un tableur à refaire après coup. Notre modèle de registre des déplacements a les mêmes colonnes, une copie par camion ; Odie les remplit pendant que vous roulez. Le rapport d’exemple montre ce que produit une année : sommaire, totaux mensuels, registre des déplacements et bornes d’odomètre.
Questions
Que faut-il noter le jour où je change de véhicule ?
La date et la lecture de l’odomètre de chaque véhicule au moment de la vente, de l’achat ou de l’échange. Pour l’inspectrice, deux inscriptions le 30 juin : le F-150 à 96 150 km et le Ram à 24 300 km.
Un seul pourcentage d’usage commercial suffit-il pour l’année ?
Non, chaque véhicule a le sien, calculé sur sa propre paire d’odomètre : 71,7 % pour le F-150 et 67,3 % pour le Ram. Calculés camion par camion, les montants donnent 5 554 $, contre 5 546 $ avec une moyenne des pourcentages.
Comment le TP-80 traite-t-il le véhicule vendu et le nouveau ?
À la partie 5, le prix du nouveau véhicule entre dans la colonne des acquisitions et le montant obtenu pour l’ancien dans celle des aliénations, sur la même ligne de catégorie. Le formulaire garde ainsi la trace des deux mouvements.
Sources
- ARC : Registres des véhicules à moteur
- Revenu Québec : IN-155, Les revenus d’entreprise ou de profession
- Revenu Québec : TP-80, Revenus et dépenses d’entreprise ou de profession
Chaque chiffre ci-dessus est vérifié contre les sources listées. Comment nous vérifions nos chiffres. Ceci n’est pas un avis fiscal; votre comptable connaît votre situation. Une erreur? Dites-le-nous.
